pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Rhône-Alpes et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
1, rue François-Raoult, et 39-41, boulevard Gambetta, cadastré section CR no 8, pour une superficie totale bâtie et non bâtie de 6534 mètres carrés tel au surplus que cet immeuble figure délimité en bleu sur le plan annexé audit arrêté (1). L'immeuble désigné ci-dessus
Objet:
au tableau général des propriétés de l'Etat sous le numéro 38000389 à la rubrique Enseignement supérieur (services extérieurs). En ce qui concerne ledit tableau, l'immatriculation nouvelle est établie au profit de l'université Grenoble-I
cadastrée secteur BX no 17, pour une superficie de 1603 mètres carrés, telle au surplus qu'elle figure délimitée par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'intérieur (D.P.A.F.I.), en vue de la création d'une zone de stationnement réservée aux véhicules de la police nationale, une parcelle de terrain située rue du Commandant-L'Herminier, à
à pratiquer les opérations de mise à l'épreuve sur la descendance dans la zone des centres de mise en place suivants avec lesquels elle est liée par contrats de mise à l'épreuve et de fourniture de semences